Aide à la saisie
Retrouvez les différents modes de saisie possibles pour effectuer votre recherche :Exclure des mots de votre recherche
Insérez - devant un mot à exclure. Exemple : Régime entreprise -fiscalRechercher une correspondance exacte
Mettez un mot ou une expression entre guillemets. Exemple : "Impôt sur le revenu"Rechercher des mots inconnus
Placez un * dans un mot ou une expression dans lesquels vous souhaitez insérer un espace réservé. Exemple : "plus haut * du monde". Exemple : "Régime * fiscal"Associer des recherches
Insérez OR entre chaque requête de recherche. Exemple : marathon OR course. Exemple : fiscal OR socialVolume 3B – EDI-TDFC 2024
Cahier des charges
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Le volume 3B décrit l'ensemble des formulaires et des codes utilisés pour transmettre les tableaux complémentaires vers les OGA. Il informe l'utilisateur sur les tableaux à utiliser. Chaque tableau est accompagné d'un dictionnaire des données, de la liste des tables de codes utilisée.
Le volume 3B est diffusé dans sa version 23.00.
MàJ du 23 février 2024: Mise à jour sur les formulaires OGBIC03, OGBNC05, OGBA03.
MàJ du 29 février 2024: Mise à jour d'un libellé les formulaires OGBIC03, OGBNC05, OGBA03.
Le fichier .zip mis à disposition contient un dossier ‘Volume3B_Pdf’ avec le document au format Pdf, un dossier ‘Volume3B_Word’ avec le document au format Word.
Volume 3B – EDI-TDFC 2024
MAJ : 29/02/2024